Logo moodle
Alerte

HORAIRES de l'accueil : du lundi au jeudi : 9h-12h puis 13h-17h.Vendredi :13h-17h.

Fermer l'alerte

Mentions légales

partager la page via les réseaux sociaux

Fermer

Déclaration CNIL en cours

imep-bourgesplus.fr Site Officiel de l'IMEP.

Adresse :

IMEP - Bourges Technopôle
Salle d'Armes - Boulevard Lahitolle - 18000 Bourges
Tél : 02 48 67 58 00

Directeur de la publication : ______
Réalisation technique :  Sites Internet Mairies, CCI, territoires et sphère publique par TELMEDIA
L'IMEP est à votre disposition pour toutes suggestions et commentaires en nous contactant à l’adresse :

Administration site web

IMEP - Bourges Technopôle
Salle d'Armes - Boulevard Lahitolle - 18000 Bourges

Liens hypertextes :

Sur autorisation préalable et expresse, l'IMEP permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertextes présents sur le site de l'IMEP
 et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de l'IMEP
 quant au contenu de ces sites.

Informatique et Liberté :

imep-bourgesplus.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En conséquence le site respecte totalement les règles émises par la CNIL. Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de l'IMEP.

Conformément à l'article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :

IMEP - Bourges Technopôle
Salle d'Armes - Boulevard Lahitolle - 18000 Bourges

Droit d'auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins :

Le présent site constitue une œuvre dont l'IMEP est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'IMEP
 ou de tiers ayant autorisé l'IMEP
 à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site "

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Mise en garde générale :

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel en cliquant sur ce lien .